Début du combat : 14/02/2009

Date de clôture du dossier : 31/12/2009

Combat porté par : Siège SFE

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Le 14 Février 2009, l’Agence Européenne pour la sécurité maritime a repéré une nappe de pétrole dans le mer Celtique, entre l’Irlande du Sud et la Grande-Bretagne. S’il est encore trop tôt pour savoir quelle quantité a été déversée et que les différentes sources donnent des estimations variables, le JDLE estime que la pollution s’étend sur 24 km2. Le département marin irlandais estime que 300 à 500 tonnes de pétrole pourraient atteindre les côtes d’ici une quinzaine de jours. Selon les gardes côtes irlandais, la pollution aurait été occasionnée lors du ravitaillement d’un porte avion russe, l’Amiral Kuznetsov. Les autorités russes ont alors confirmé la présence de ce navire dans la région mais ont affirmé qu’en aucun cas, il était possible de confirmer que la pollution aurait été causée par ce navire puisque de nombreux navires se sont ravitaillés au même endroit.

L’affaire soulève d’ores et déjà des problèmes quant à la matérialité de la preuve : dans la mesure où les autorités russes affirment qu’il pourrait ne pas s’agir de l’Amiral Kuznetsov, une enquête va donc devoir être menée pour savoir s’il est effectivement à l’origine de la pollution.

Ainsi, des prélèvements vont devoir être effectués pour retrouver le coupable même si le système satellite CleanSeaNet de l’Agence européenne pour la sécurité maritime semble avoir clairement identifié le navire en cause. Surfrider compte ici se mobiliser pour suivre de très près tous ces résultats afin de pouvoir agir contre ce nouveau pollueur des mers.

Ensuite, l’autre question sera de déterminer s’il s’agit d’une pollution accidentelle, c’est-à-dire une marée noire ou d’une pollution volontaire qualifiée alors de dégazage. S’il y a dégazage, nous mettrons tout en œuvre pour que cette nouvelle pollution soit punie, d’autant qu’elle a une ampleur très importante et un risque de pollution en France, à savoir sur les côtes bretonnes.

Le Gardien

Siège SFE

SFE

Février 2009 : L'Agence Européenne pour la sécurité maritime a repéré une nappe d'hydrocarbures dans la mer Celtique, entre l’Irlande du Sud et la Grande-Bretagne qui s’étend sur une superficie de 22,5 m². Selon les gardes côtes irlandais, la pollution aurait été occasionnée lors du ravitaillement d’un porte avion russe, l’Admiral Kuznetsov. Les gouvernements sont en désaccord sur l’ampleur du déversement: de 20 à 30 tonnes selon la marine russe et de 300 à 500 tonnes selon le gouvernement irlandais. Une enquête va être menée pour savoir s’il est effectivement à l’origine de la pollution, et des prélèvements effectués afin de retrouver le coupable même si le système satellite CleanSeaNet semble avoir clairement identifié le navire en cause.

Deux semaines plus tard, la Russie reconnaît officiellement que la marée noire au large de l’Irlande a bien été causée lors d’une opération de ravitaillement de l'Admiral Kuznetsov. L’enquête interne menée par la Russie en suggère que les causes de cet incident seraient dues à une défaillance technique couplée à une erreur une humaine.

Le coût total des opérations de suivi de la pollution s’élève à 260 000 €, somme en partie prise en charge par la Russie.

Ensuite, l’autre question sera de déterminer s’il s’agit d’une pollution accidentelle, c’est-à-dire une marée noire ou d’une pollution volontaire qualifiée alors de dégazage. S’il y a dégazage, nous mettrons tout en œuvre pour que cette nouvelle pollution soit punie, d’autant qu’elle a une ampleur très importante et un risque de pollution en France, à savoir sur les côtes bretonnes.

Chronologie des faits

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